26 mars 2010
VOTE DU BUDGET 2010
1°) VOTE DU BUDGET 2010 .
Le maire présente le budget 2010 dans son intégralité , après quelques échanges et explications, il adopté à l’unanimité.
Globalement les prévisions 2010 sont les suivantes :
Recettes Dépenses
- Section Fonctionnement : 1.697.010 € 1.491.978 €
- Section Investissement : 845.546 € 845.546 €
Les autres budgets tels que : Eau-Assainissement, Panneaux Photovoltaïques, Lotissement du Verger et l’Orée de Perette, sont également présentés et adoptés par l’ensemble du conseil.
2°) TAUX D’IMPOSITION 2010.
Après étude des bases prévisionnelles 2010, le conseil décide à l’unanimité de maintenir les taux d’imposition actuellement en vigueur pour l’année 2010 ; à savoir :
- 18.81 pour la taxe d’habitation,
- 22.02 pour le foncier bâti ,
- 36.76 pour le foncier non bâti.
3°) PERSONNEL COMMUNAL
- Augmentation du temps de travail pour un agent communal.
Il s’avère nécessaire d’intervenir d’avantage au sein de l’Espace Jeunesse en matière d’entretien. De ce fait, le temps de travail de l’agent concerné est augmenté d’une heure chaque mercredi soir en période scolaire.
- Création d’un poste d’adjoint technique 2e classe.
En prévision du départ en retraite de l’agent affecté à l’entretien des locaux communaux, il est décidé de pourvoir à son remplacement, en créant un poste non permanent d’adjoint technique 2e classe à temps non complet du 10 mai 2010 au 31 août 2010, avec possibilité d’heures complémentaires.
4°) ANIMATION JEUNESSE.
Proposition des tarifs Animation Jeunesse et Passerelle en prévision des vacances d’Avril 2010.
Le détail des animations fera l’objet d’une information détaillée ultérieurement.
Le conseil donne son accord pour l’ensemble des activités ainsi que des tarifs proposés.
5°) CONVENTION CDG 53.
La convention de prestation informatique du centre de gestion est à renouveler chaque année. Le tarif de cette convention est basé sur le nombre d’habitants de la commune, à savoir : entre 1501 et 2000 habitants, le coût est de 833.90 €. Cette prestation permet une téléassistance pendant toute l’année 2010 ; le conseil approuve cette proposition